Préambule
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») régissent l’accès et l’utilisation du site https://www.cecile-energiesoins.fr, édité par Le Microcosme de Cécile, dont le siège social est situé 45, rue Branly – 42300 ROANNE. L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des CGU et s’engage à les respecter.
Article 1 – Définitions
Site : désigne le site internet accessible à l’adresse https://www.cecile-energiesoins.fr.
Utilisateur : toute personne accédant et naviguant sur le Site, à quelque titre que ce soit.
Contenu : désigne l’ensemble des éléments présents sur le Site (textes, images, vidéos, logos, etc.).
Article 2 – Objet
Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les utilisateurs peuvent accéder au Site et l’utiliser. En accédant au Site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU.
Article 3 – Accès au site
L’accès au Site est ouvert à tout utilisateur disposant d’une connexion Internet. Le site est accessible gratuitement, hors coûts de connexion et d’abonnement à Internet. Certaines sections du site peuvent toutefois être réservées aux utilisateurs enregistrés.
Article 4 – Propriété intellectuelle
Le contenu du site (textes, images, logos, etc.) est protégé par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle et aux droits d’auteur. Toute reproduction, représentation, modification, ou adaptation, totale ou partielle du contenu, sans l’autorisation écrite préalable du Microcosme de Cécile, est interdite et constitue une contrefaçon.
Article 5 – Données personnelles
Données collectées
- connexion : lors de la connexion de l’utilisateur au site web, celui-ci enregistre, notamment, ses nom, prénom, adresse mail, numéro de téléphone et ses données de localisation.
- profil : l’utilisation des prestations prévues sur le site web permet de renseigner un profil, pouvant comprendre une adresse et un numéro de téléphone;
- communication : lorsque le site web est utilisé pour communiquer – l’utilisateur fait l’objet d’une conservation temporaire :
- cookies : les cookies sont utilisés dans le cadre de l’utilisation du site. L’utilisateur a la possibilité de désactiver les cookies à partir des paramètres de son navigateur.
Utilisation des données personnelles
Le site peut recueillir des données personnelles telles que le nom, l’adresse e-mail, etc. Conformément à la réglementation en vigueur (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles. Plus précisément, les utilisations sont les suivantes :
- accès et utilisation du site web par l’utilisateur
- vérification, identification et authentification des données transmises par l’utilisateur
- mise en œuvre d’une assistance utilisateurs
- rectification et suppression de ses données personnelles
Article 6 – Responsabilité
L’utilisation du Site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur. Le Microcosme de Cécile ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect, y compris pertes de données ou de profit, résultant de l’accès ou de l’utilisation du Site.
Article 7 – Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. Le Microcosme de Cécile n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur disponibilité ou de leur contenu.
Article 8 – Modification des CGU
Le Microcosme de Cécile se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement. Les modifications prennent effet à compter de leur publication sur le Site.
Article 9 – Loi applicable
En cas de contentieux, une clause relative aux modalités de règlement du litige permet d’imposer une tentative de règlement amiable du litige avant toute saisine judiciaire. Si les parties n’arrivent pas à résoudre un litige à l’amiable, le litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
Article 10 – Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez contacter Le Microcosme de Cécile à l’adresse suivante : contact@cecile-energiesoins.fr.